1. Centre d'aide
  2. Conformité (ELD/DCE)
  3. Violations des Heures de Service Canada

Violations : Violation de la durée maximale de temps en service de 14 heure(s) par jour

Concerne :

  • Heures de Service (HOS)
  • Journée de travail
  • Poste de travail
  • Fiches journalières (logbook)

Sujets de l'article :

  1. Réglementation Canadienne
  2. Analyser et comprendre la violation
  3. Prévention des violations

Articles de références pour l'article :

Selon la réglementation Canadienne

Exigences du poste de travail Interdiction de conduire lorsque, depuis le début du poste de travail :

• 13 heures de conduite sont accumulées;

• 14 heures de travail sont accumulées;

• 16 heures se sont écoulées


Définition légale de travail :

La période débute au moment où le conducteur commence à travailler et comprend le temps où il est tenu d’être disponible sur les lieux de travail. Elle se termine au moment où le conducteur cesse de travailler ou est relevé de ses fonctions par l’exploitant. Cette période inclut les heures de conduite et le temps consacré par le conducteur aux fonctions suivantes :

  • l’inspection, l’entretien ou la réparation
  • la mise en état ou le démarrage d’un véhicule lourd
  • la rédaction des rapports
  • la présence à bord d’un véhicule lourd en mouvement en tant que conducteur de relève, sauf le temps passé dans le compartiment couchette
  • la participation au chargement ou au déchargement d’un véhicule lourd
  • l’inspection ou la vérification du chargement d’un véhicule lourd
  • le temps qui court pendant l’attente de son affectation
  • l’attente pendant : - l’entretien, le chargement ou le déchargement du véhicule lourd, - l’inspection du véhicule
    lourd ou de son chargement, - un contrôle dont le conducteur fait l’objet
  • l’attente au cours d’un trajet en raison d’un accident ou de tout autre événement imprévu
  • l’exercice de toute autre fonction à la demande d’un exploitant.
  • Le conducteur qui attend un voyage au terminus d’attache doit considérer cette période comme des heures de travail. Si cette attente a lieu à la maison, il s’agit d’une période de repos, même s’il y a rémunération.

Analyser et comprendre la violation

Le système indiquera une violation en rouge lorsqu'un chauffeur ne respecte pas le 14 heures de travail à l'intérieur de son poste de travail. Généralement, la violation sur le 14h entraine aussi une violation sur le repos de 10h puisque les 2 sont reliés, si le chauffeur fait plus de 14 heures de travail, il est impossible que celui-ci obtienne sont 10 heures de repos.

24 heures dans une journée - 10 heures de repos = 14 heures de travail
 
1-Nov-15-2022-07-35-41-1649-PM

Pour analyser la violation, il faut additionner les chiffres qui figurent dans la colonne D ainsi que celle de la colonne ON. Si on obtient, plus de 14h, le chauffeur est alors en violation.

Le système indiquera aussi à quelle heure le chauffeur a dépassé son 14h. Il sera visible sous le graphique dans la violation. Elle sera aussi visible dans le détail de la fiche journalière.
 
2-Nov-15-2022-07-35-40-7063-PM

Prévenir les violations

Les administrateurs ont accès en temps réels aux disponibilités de leurs chauffeurs. Ils peuvent les consulter dans la section Disponibilité

Activité > HOS > Disponibilité

Le chauffeur a aussi accès à ses disponibilités en temps réel dans son application Geotab Drive dans la section HOS du tableau de bord.