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HOS - Violation de la durée minimale de 2 heures de repos

Les violations quotidiennes de la durée minimale du temps de repos de 2 heures par jour est une violation qui peut être difficile à comprendre. Voir la réglementation Canadienne pour tous les détails.

En résumé

Journée de travail : Période de 24 heures qui commence à l’heure désignée par l’exploitant. Le conducteur doit prendre au moins 10 heures de repos au cours d’une journée. Parmi ces heures, au moins 2 heures de repos ne font pas partie dès 8 heures de repos consécutives exigées pour commencer un poste de travail et peuvent être réparties en pauses d’une durée minimale de 30 minutes.

Poste de travail : Le poste de travail est le temps compris entre deux périodes d’au moins 8 heures de repos consécutives. Un nouveau poste de travail commence après une période d’au moins 8 heures de repos consécutives.

Repos obligatoire

  • 8 heures de repos consécutives, afin de débuter un nouveau poste de travail
  • 2 heures de repos réparties en pauses d’une durée minimale de 30 minutes.
  • 24 heures par période de 14 jours.

Exemples

L'explication des violations est toujours affichée sous le graphique en rouge.

L'heure du début de la journée pourrait être indiquée selon le type de violation.
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Explication détaillée

Violation du 2 heures de repos.

1) Analyser le début et la fin de premier poste de travail. (Un poste de travail débute lorsque 8 heures de repos consécutives ont été complétées)

Le poste de travail du 20 juillet débute à 7h00 et se termine à 21h15.

2) Analyser les pauses de plus de 30 minutes avant la fin du poste de travail

Pause de 1h28 minutes à 7h45
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1) Analyser le début et la fin de premier poste de travail. (Un poste de travail débute lorsque 8 heures de repos consécutives (OFF ou SB) ont été complétées)

Le poste de travail du 20 juillet débute à 7h00 et se termine à 21h15.

2) Analyser les pauses de plus de 30 minutes avant la fin du poste de travail

Pause de 1h28 minutes à 7h45
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3) Analyser le début et la fin du deuxième poste de travail. (Un poste de travail débute lorsque 8 heures de repos consécutives (OFF ou SB)ont été complétées)

Le poste de travail du 21 juillet débute à 5h30  suite à 8h01 minutes de repos en couchette et se termine à 11h55.

4) Analyser les pauses de plus de 30 minutes avant la fin du poste de travail

Aucune pause n'a été prise

 
Résultat de la violation: Entre le poste de travail qui a début le 20 juillet à 7h et son prochain poste de travail le 21 juillet à 5h20, le chauffeur a pris seulement 1h28 de pause.

Il ne respecte donc pas le 2 heures de repos requis en dehors de son 8 heures pour débuter un nouveau poste de travail.

2e exemple
 
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Mauvaise utilisation d'une exemption

Une autre possibilité d'une violation du 2 heures de repos est une Mauvaise utilisation d'une exemption.

Les exemptions de report de repos ainsi que condition de conduite défavorable peuvent engendrer une violation du 2 heures de repos si elles ne sont pas utilisées correctement.

Ces 2 exemptions ne peuvent pas être appliquées si le chauffeur a pris ses 2 heures de repos exigées en dehors de son 8 heures pour débuter un poste de travail.

Si la violation est causée par une exemption, elle sera visible dans les détails des statuts. 
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