Concerne :
- Mouvement de triage / Yard move (YM)
- Conditions de conduite défavorables / Adverse driving conditions (ADC)
- Utilisation personnelle / Personal Convenience (PC)
- Report de repos (EODD)
- Chauffeur
- Geotab Drive
Sujets de l'article :
- Configuration de l'utilisateur chauffeur
- Mouvement de triage (YM)
- Conditions de conduite défavorables (ADC)
- Utilisation personnelle (PC)
- Report de repos (EODD)
- Application dans Geotab Drive
Configuration de l'utilisateur chauffeur
L'entreprise peut autoriser ou non l'utilisation des exemptions de mouvement triage (YM) et d'utilisation personnelle (PC) par utilisateur selon leur politique interne et le trajet des chauffeurs. Les exemptions de conditions de conduite défavorables ainsi que de report de repos sont accessibles en tout temps, peu importe la configuration.
Si ces exemptions ne sont pas autorisées, le chauffeur n'aura pas accès à les appliquer dans son registre des heures (log).
Mouvement de triage (Yard Move)
(YM) = Statut On Duty
Les normes techniques exigent qu'un chauffeur tombe en conduite (D) dès que le véhicule qu'il conduit atteint une vitesse de 8km/h ou plus. L'exemption mouvement de triage permet d'enregistrer les déplacements entre 8 km/h comme du temps de service (On Duty) et non de la conduite.
Ce déplacement doit se faire à l'intérieur d'une cour ou d'un chemin privé.
- Une "cour", peut être le terminal d'un transporteur, une installation de client ou un atelier de réparation peut être considéré comme une cour si l'installation comporte des panneaux ou des barrières interdisant l'accès au public.
- Il peut être utilisé pour le chargement ou le déchargement de cargaisons dans un terminal
Règlementation américaine pour le mouvement de triage (Yard Move)
Aux États-Unis, la vitesse doit être limitée à 32 km/h lors de l'utilisation du YM. Pour limiter la vitesse à 32 km/h vous devez activé la règle Exemption de mouvement de triage dans MyGeotab, dans la section Règles et groupe.
N.B. Cette règle active des fonctions supplémentaires lors de l’utilisation du mouvement de triage dans l’application Drive. La saisie d’une vitesse (doit être de 32 km/h [20 mi/h] ou moins) ou d’un type de zone désactive le mouvement de triage lorsque la vitesse est dépassée ou le véhicule quitte le type de zone. Vous pouvez utiliser l’une ou l’autre de ces fonctions avec cette règle.
Remarque :Cette règle s’applique uniquement aux clients ELD des États-Unis. Elle ne fonctionnera pas dans d’autres juridictions.
** Attention ** Cette exemption est sensible à l'ignition du moteur, c'est-à-dire, si un chauffeur éteint le moteur de son véhicule, l'exemption sera automatiquement désactivée. Le chauffeur devra l'activer à nouveau par la suite sans quoi il tombera automatiquement en conduite (D) et il ne sera pas possible de faire la modification. **
Conditions de conduite défavorables (ADC)
Selon la réglementation (site de la SAAQ)
Les mauvaises conditions de circulation:
Le conducteur qui fait face à de mauvaises conditions de circulation qui lui occasionnent un retard dispose de 2 heures supplémentaires de conduite ou de travail pour terminer son trajet si :
• il n’a pas pris 2 heures de repos en plus des 8 heures de repos consécutives;
• son trajet aurait pu être terminé dans des conditions normales de circulation.
Les mauvaises conditions de circulation sont des événements inhabituels qui n’étaient pas prévisibles et qui n’auraient pas pu être connus en fonction des renseignements dont disposait le conducteur ou le répartiteur au moment du départ du véhicule. Ces événements imprévus doivent de plus être rattachés à l’état de la route ou aux conditions météorologiques ou de la circulation.
Exemples qui ne sont pas des conditions de conduite défavorables :
- Trafic dans les grandes villes (Toronto, Québec, Montréal, etc.)
- Tempête de neige annoncée à l'avance
- Travaux annoncés
Exemples conformes de conditions de conduite défavorables :
- Fermeture de route ou trafic suite à un accident qui se produit pendant le trajet
- Fermeture d'une route due aux conditions météorologiques pendant le trajet
** Important ** Si un crochet vert est présent à côté du repos requis dans les disponibilités, il n'est pas possible pour le chauffeur d'utiliser cette exemption puisque les 2h ont déjà été prises. Le chauffeur sera automatiquement en violation sur son 2h de repos.
Utilisation personnelle (PC)
Selon la réglementation (site de la SAAQ)
Un véhicule lourd utilisé pendant une partie de la journée par une personne physique à des fins personnelles, c’est-à-dire autres que commerciales ou professionnelles, est exempté pour les 75 premiers kilomètres parcourus au cours d’une journée si les conditions suivantes sont réunies
• le véhicule a été déchargé et les remorques ont été dételées;
• le conducteur a consigné, sur la fiche journalière, le relevé de l’odomètre a u début et à la fin de l’utilisation du véhicule à des fins personnelles;
• le conducteur ne fait pas l’objet d’une déclaration de mise hors service.
Ainsi, un conducteur, dont le terminus d’attache est à l’entreprise, utilise le tracteur pour retourner à la maison après sa journée de travail; ce temps de conduite est considéré comme du repos pour les 75 premiers kilomètres parcourus. Si la distance dépasse 75 kilomètres, le temps pour parcourir cette distance excédentaire sera alors considéré comme des heures de conduite.
Utilisation personnelle (PC) = Statut OFF Duty
Un conducteur peut enregistrer les périodes où il utilise un véhicule pour un usage personnel autorisé.
Cela peut inclure le temps de trajet entre le domicile du conducteur et le terminal (ou le lieu de travail normal), et les trajets courts (des terminaux ou des motels) vers les restaurants.
Ces périodes d'utilisation personnelle peuvent être considérées comme des périodes de repos (OFF).
Les conditions au Canada :
- Maximum de 75 km par jour
- Le véhicule a été déchargé et les remorques ont été dételées (bobtail) OU
- Vide de tout passager
Les conditions aux États-Unis :
- Pas de limite en nombre de KM
- En fonction de la nature du mouvement
- Faire un geste à la demande d’un agent
- Voir les différents exemples autorisés et non autorisés sur le site du FMCSA (en anglais seulement)
** Attention ** Cette exemption est sensible à l'ignition du moteur, c'est-à-dire, si un chauffeur éteint le moteur de son véhicule, l'exemption sera automatiquement désactivée. Le chauffeur devra l'activer à nouveau par la suite sans quoi il tombera automatiquement en conduite (D) et il ne sera pas possible de faire la modification. **
Report de repos (EODD)
Selon la réglementation (Site de la SAAQ)
Le report des heures de repos journalier
Le conducteur peut prolonger ses heures de conduite ou de travail d’au plus 2 heures pour une journée s’il reporte 2 heures de repos journalier à la journée suivante et respecte les conditions suivantes :
• il ne fractionne pas ses heures de repos journalier dans le compartiment couchette;
• les heures de repos reportées ne font pas partie des 8 heures de repos consécutives;
• les heures de repos reportées s’ajoutent aux 8 heures de repos consécutives de la deuxième journée;
• la durée totale des heures de repos prises pendant les deux journées est d’au moins 20 heures;
• la durée totale des heures de conduite au cours des deux journées ne dépasse pas 26 heures;
• il mentionne, dans l’espace réservé aux observations de la fiche journalière, qu’il reporte ses heures de repos journalier en indiquant s’il s’agit de la première ou de la deuxième journée.
TRÈS IMPORTANT : Les heures reportées ont pour effet de prolonger les heures de conduite à un maximum de 15 heures ou les heures de travail à 16 heures au cours d’une journée. Cependant, ces heures reportées ne peuvent avoir pour effet de prolonger les heures de conduite et de travail sur le poste de travail.
** Important ** Si un crochet vert est présent à côté du repos requis dans les disponibilités, il n'est pas possible pour le chauffeur d'utiliser cette exemption puisque les 2h ont déjà été prises. Le chauffeur sera automatiquement en violation sur son 2h de repos.
Application dans Geotab Drive
Un chauffeur qui veut utiliser une exemption dans son registre journalier (logbook) doit :
- Appuyer sur l'onglet HOS du tableau de bord
- Appuyer sur afficher les exemptions (sous les disponibilités)
- Sélectionner l'exemption désirée
- Entrer une annotation conforme
Pour la marche à suivre détaillée, vous pouvez consulter le manuel d'utilisation chauffeur.